Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MGTL / PROVIDENCE
/
MODULIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIBRE
MGTL / PROVIDENCE, Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3761060
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
MODULIBRE de MGTL / PROVIDENCE

Présentation de la marque MODULIBRE

Déposée le 18 août 2010 par MGTL / PROVIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est MGTL / PROVIDENCE, Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 4 Rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGTL / PROVIDENCE domicilié(e) 4 Rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France.

La marque MODULIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIBRE est expirée depuis le 18 août 2020.

MGTL / PROVIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : GMI UN GROUPE, UNE MUTUELLE , Groupe des Mutuelles Indépendantes , G.M.I.


MGTL / PROVIDENCE, Mutuelle régie par le code de la mutualité - 4 Rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France


MGTL / PROVIDENCE - 4 Rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.