Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP PISCINES Le fabricant vendéen
MGS

Numéro de dépôt :
4687359
Date de dépôt :
01/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
CAP PISCINES Le fabricant vendéen de MGS

Présentation de la marque CAP PISCINES Le fabricant vendéen

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par MGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP PISCINES Le fabricant vendéen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est MGS domicilié(e) 10 rue Blaise Pascal Parc d'activités La Landette 2 - 85430 - AUBIGNY LES CLOUZEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MGS CAP PISCINES, Madame LAURENCE FOUQUERAY domicilié(e) 10 rue Blaise Pascal Parc d'activités La Landette 2 - 85430 - AUBIGNY LES CLOUZEAUX - France.

La marque CAP PISCINES Le fabricant vendéen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687359.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PISCINES Le fabricant vendéen arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

MGS a également déposé les autres marques suivantes : manoé la piscine de référence , MANOÉ


MGS - 10 rue Blaise Pascal Parc d'activités La Landette 2 - 85430 - AUBIGNY LES CLOUZEAUX - France


SARL MGS CAP PISCINES, Madame LAURENCE FOUQUERAY - 10 rue Blaise Pascal Parc d'activités La Landette 2 - 85430 - AUBIGNY LES CLOUZEAUX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.