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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS INDUSTRIES
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AGRAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRAIN
MGS INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
96625745
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026

Présentation de la marque AGRAIN

Déposée le 15 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGS INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'activités des 4 routes - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 272 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque AGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRAIN arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

MGS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AGRAIN


MGS INDUSTRIES, Société à responsabilité limitée à associé unique - Parc d'activités des 4 routes - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France - SIREN 353272503


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310425 - Publication au BOPI 2006-03-17

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401460 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 15 février 2016 n°2610144 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-15

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; éléments métalliques pour la construction.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties constitutives métalliques de véhicules.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.