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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN
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AC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC
MGN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4006322
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2023
AC de MGN

Présentation de la marque AC

Déposée le 22 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN domicilié(e) 74 route de Vernaison - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 499 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC est expirée depuis le 22 mai 2023.

MGN a également déposé les autres marques suivantes : L'ARTISAN COSTUMIER , LA CARESSE , PAPSERVICES , votredemenageur.com , L'IMPETUEUSE , L'ARTISAN COSTUMIER


MGN, Société à Responsabilité Limitée - 74 route de Vernaison - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 337499669


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611973 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits textiles, tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan et constituant des articles d'exercice professionnel (tels que costumes d'audience pour universitaires, pour professionnels du droit), des articles pour l'exercice d'un ministère sacré (tels qu'habits de religieuses, costumes religieux, vêtements liturgiques) ou d'un ordre religieux laïc (tels que manteaux, capes, mosettes), des articles indiquant un statut particulier ou une fonction particulière (tels que costumes pour les confréries, costumes pour le cinéma et le théâtre, uniformes pour écoliers, uniformes pour chorales et fanfares, robes de gospel, tenues pour hôtesses d'accueil).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.