Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYSTEM BI... LA SENTEUR MIXTE
MGM DISTRIBUTION (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98751595
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SYSTEM BI... LA SENTEUR MIXTE

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MGM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM BI... LA SENTEUR MIXTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGM DISTRIBUTION domicilié(e) ZI ROUTE DE BOURGES, 18700 AUBIGNY SUR NERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 660 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGM DISTRIBUTION SA MR SYLVAIN PERRENNOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MGM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE PARFUMEE , TROPIQUE DES SENTEURS , LA RONDE DES SENTEURS


MGM DISTRIBUTION (SOCIETE ANONYME) - ZI ROUTE DE BOURGES, 18700 AUBIGNY SUR NERE - France - SIREN 381660828


MGM DISTRIBUTION SA MR SYLVAIN PERRENNOU - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305702 - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 2000-08-21

- produits pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser ; savon ; produits de parfumerie ; huiles essentielles cosmétiques ; produits de beauté à savoir crèmes cosmétiques, lait corporel cosmétique, produits de maquillage ; lotion pour les cheveux ; dentifrices ; shampoing ; bains moussants ; gel douche. - huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produit pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies ; mêche (éclairage). - récipients non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) pour le ménage et la cuisine et notamment pour produits parfumants, désodorisants, assainissants ; appareils destinés à la projection d'aérosol non à usage médical ; verrerie à savoir flacon et bougeoir en verre ; produit céramiques pour le ménage et la désodorisation ; porcelaine et faïence ; brûle-parfums en terre cuite et céramique. - tissus et produits textiles notamment serviettes de bain, peignoirs, gants de toilette, tapis de bain.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).