Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C.F FILTRATION
MGI, SA
Numéro de dépôt :
3197120
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Présentation de la marque C.F FILTRATION
Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MGI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « C.F FILTRATION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGI domicilié(e) ZAC de Fontgrave, SIRET 422 287 375 00014 - APE 516K,26740 Montboucher - 26740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Baurin domicilié(e) MGI, Z.A.C. de Fontgrave,26740 MONTBOUCHER - 26740 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGI, SA - ZAC de Fontgrave, SIRET 422 287 375 00014 - APE 516K,26740 Montboucher - 26740 - France
Arnaud Baurin - MGI, Z.A.C. de Fontgrave,26740 MONTBOUCHER - 26740 - France
Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398859 - Publication au BOPI 2004-09-06
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
- Tissu métallique - Fitre (machine) pour séparation liquide/solide - Tissu ou produit textile par la filtration, le séchage à savoir toile de filtration en matière textile, tapis, transporteur matière en textile, produits textile et non tissés, feutre
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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