Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par MGI Digital Technology
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « e-ris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est MGI Digital Technology domicilié(e) 4 rue de la Méridienne - 94260 - Fresnes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGI Digital Technology, Monsieur Jean-Charles Coffe domicilié(e) 4 rue de la Méridienne - 94260 - Fresnes - France.
La marque e-ris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGI Digital Technology - 4 rue de la Méridienne - 94260 - Fresnes - France
MGI Digital Technology, Monsieur Jean-Charles Coffe - 4 rue de la Méridienne - 94260 - Fresnes - France
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 21 janvier 2019 - Retrait partiel n°746162 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; à l’exclusion des produits suivants : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments de mesurage, appareils et instruments de secours (sauvetage), à savoir: appareillage modulaire pour la protection des circuits électriques et des personnes ; interrupteur, bouton poussoir à encastrer ; prises de courant 230V à encastrer ; prises TV/FM/SAT encastrées, prises RJ45 encastrées pour usage téléphonique et informatique ; commande de volet roulant à encastrer ; appareillage de commande et prise saillie étanche ; carillon et sonnerie modulaire et en saillie ; interrupteur crépusculaire et cellule photo électrique ; interrupteur sectionneur, commutateur, contacteur, disjoncteur moteur et relais thermique ; boutonnerie pour circuit de commande en saillie ou encastré ; répartiteur, borne modulaire et prises pour la distribution de l'électricité ; tableaux de communication VDI ; tableaux de répartition modulaire en plastique, métal et polyester ; des boites de dérivation et de répartition étanche ; coffret et armoire étanche en polyester, plastique et métallique ; dispositifs de protection modulaire contre la foudre ; minuterie, horloge, et télérupteur en saillie et modulaire ; goulotte de distribution GTL et bac d'encastrement pour tableau de répartition ; interrupteur de sécurité et de position et mini relais de commande ; compteur et appareil de mesure encastré et modulaire ; goulotte PVC pour câblage d'armoire électrique ; étiquette, repérage, gaine et presse étoupe pour repérage et câblage d'armoire électrique ; coffret de distribution, de chantier et de camping pré-câblé ; équipements de protection pour électricien ; transformateur de sécurité et de séparation, alimentation électrique stabilisée et filtrée ; thermostat et hygrostat et pour armoire électrique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
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