Présentation de la marque artificial intelligence scanner
Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par MGI Digital Technology
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « artificial intelligence scanner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est MGI Digital Technology domicilié(e) 4 RUE de la Méridienne - 94260 - FRESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGI Digital Technology, Monsieur Jean-Charles Coffe domicilié(e) 4 RUE de la Meridienne - 94260 - FRESNES - France.
La marque artificial intelligence scanner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGI Digital Technology - 4 RUE de la Méridienne - 94260 - FRESNES - France
MGI Digital Technology, Monsieur Jean-Charles Coffe - 4 RUE de la Meridienne - 94260 - FRESNES - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747405 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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