Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « seim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER domicilié(e) 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 844 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque seim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGI COUTIER, Société Anonyme - 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France - SIREN 344844998
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629270 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 7 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737510 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07
Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Supports métalliques de batterie de véhicules ; supports métalliques de faisceaux électriques et électroniques de véhicules. Boîtiers et réservoirs métalliques contenant de l'eau pour véhicules. Gicleurs métalliques pour essuie-glaces de véhicules.
Alimentateurs pour carburateurs ; rampes à injection ; injecteurs pour moteurs ; culasses de moteurs et couvre-culasses de moteurs ; carters pour moteurs ; pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs) ; économiseurs de carburants pour moteurs. Tubulures et canalisations pour carburants pour moteurs ; rampes d'injections, puits d'aspirations pour moteurs. Commandes électriques pour moteurs de véhicules.
Boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules. Equipements électriques et électroniques pour véhicules.
Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation pour véhicules. Installations de conditionnement d'air pour véhicules et notamment conduits et collecteurs d'air pour véhicules. Aérateurs pour véhicules. Grilles d'aération pour véhicules. Installations pour l'approvisionnement, la distribution, le refroidissement et la purification de l'eau pour véhicules à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes. Dispositifs de commandes de réglage de phares.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cartes pour organes de véhicules (autres que pour moteurs). Pompes à air (accessoires de véhicules). Moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules. Accessoires pour véhicules, à savoir : pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, baguettes de carrosserie. Installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches. Cendriers de véhicules. Consoles de pavillon pour véhicules. Commandes électriques pour moteurs de véhicules.
Supports non métalliques de batterie de véhicules, de faisceaux électriques et électroniques. Boîtiers non métalliques contenant de l'eau pour véhicules. Gicleurs non métalliques pour essuie-glaces de véhicules.
Garnitures non métalliques de portes ou autres éléments de véhicules. Serrures non métalliques pour véhicules. Vis non métalliques pour véhicules.
Transformation des plastiques destinés au secteur de l'automobile.
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