Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEIM
MGI COUTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1383886
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2026
SEIM de MGI COUTIER

Présentation de la marque SEIM

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER domicilié(e) 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 844 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEIM arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

MGI COUTIER a également déposé les autres marques suivantes : AKWEL , MGI COUTIER , MGIC , MGI COUTIER , MGI , AKWEL , , seim


MGI COUTIER, Société Anonyme - 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France - SIREN 344844998


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Renouvellement sans limitation n°2079901 - Publication au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325233 - Publication au BOPI 2006-10-13

Inscription le 14 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°67358 - Publication au BOPI 1992-09-14

Inscription le 16 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424844 - Publication au BOPI 2005-12-16

Inscription le 14 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67359 - Publication au BOPI 1992-09-14

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208606 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208606 - Publication au BOPI 1996-11-05

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629267 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 7 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737510 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Des appareils et accessoires d'électricité et appareillage électrique pour tableaux de bord et véhicules, des instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinematographie, poids et mesure, balances.Des accessoires pour les constructions navales, l'aérostation et l'aviation, ainsi que tous articles de charronnerie, carrosserie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques (à l'exception des moteurs électriques dynamos et des articles d'éclairage).Des métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques et notamment toute commande à distance par câble;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval; clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.