Déposée le 17 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MGI COUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGI COUTIER domicilié(e) 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 844 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MGI COUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGI COUTIER, Société Anonyme - 975 route des Burgondes - 01410 - CHAMPFROMIER - France - SIREN 344844998
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 10 mai 2007 - Changement d'adresse n°454255 - Publication au BOPI 2007-05-10
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342779 - Publication au BOPI 2007-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Inscription le 26 septembre 2011 - Gage constitué n°558771 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 11 avril 2014 - Gage constitué n°623597 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-11
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647779 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02
Inscription le 7 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737510 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07
Inscription le 3 février 2020 - Radiation de gage n°779074 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03
Produits métalliques à savoir: métaux communs et leurs alliages; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques. Supports métalliques de batterie de véhicules; supports métalliques de faisceaux électriques et électroniques de véhicules. Boîtiers et réservoirs métalliques contenant de l'eau pour véhicules. Gicleurs métalliques pour essuie-glaces de véhicules. Alimentateurs pour carburateurs; rampes à injection; injecteurs pour moteurs; culasses de moteurs et couvre-culasses de moteurs; carters pour moteurs; pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs); économiseurs de carburants pour moteurs. Tubulures et canalisations pour carburants pour moteurs; rampes d'injections, puits d'aspirations pour moteurs. commandes électriques pour moteurs de véhicules. Boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules. Equipements électriques et électroniques pour véhicules. Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation pour véhicules. Installations de conditionnement d'air pour véhicules et notamment conduits et collecteurs d'air pour véhicules. Aérateurs pour véhicules. Grilles d'aération pour véhicules.Installations pour l'approvisionnement, la distribution, le refroidissement et la purification de l'eau pour véhicules à savoir tubes, gicleurs, pompes, raccords de tuyaux et de tubes. Dispositifs de commandes de réglage de phares. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs). Pompes à air (accessoires de véhicules). Moteurs pour véhicules; accouplements et organes de transmission pour véhicules. Accessoires pour véhicules, à savoir: pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, baguettes de carrosserie. Installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir: verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches. Cendriers de véhicules. Consoles de pavillon pour véhicules. Commandes électriques pour moteurs de véhicules. Matériaux de construction non métalliques; supports non métalliques de batterie de véhicules, de faisceaux électriques et électroniques. Boîtiers non métalliques contenant de l'eau pour véhicules. Gicleurs non métalliques pour essuie-glaces de véhicules.Garnitures non métalliques de portes ou autres éléments de véhicules. Serrures non métalliques pour véhicules. vis non métalliques pour véhicules. Verre pour vitres de véhicules. Transformation des plastiques destinés au secteur de l'automobile. Services de bureaux d'étude, de recherche et développement en matière de nouvelles technologies dans le domaine de l'automobile et des équipements d'automobiles et tous véhicules terrestres ou autres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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