Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS YAY
MGEL, mutuelle

Numéro de dépôt :
4172356
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
PASS YAY de MGEL

Présentation de la marque PASS YAY

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la société MGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS YAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société MGEL domicilié(e) 44 cours Léopold - 54000 - Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 332 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGEL, M. Nicolas DECLOUX domicilié(e) 44 cours Léopold - 54000 - Nancy - France.

La marque PASS YAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS YAY arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

MGEL a également déposé les autres marques suivantes : MOOV'APPARTSTUDENT , ASSUR WORLD , MOOVE APPART , APPLI YAY , MA TRIBU YAY , campus Mutualité , MA LOCATIONLOGEMENT , MOOV'APPART , MOOV'APPARTHOTEL , CAMPUS MUTUELLE


MGEL, mutuelle - 44 cours Léopold - 54000 - Nancy - France - SIREN 783332448


MGEL, M. Nicolas DECLOUX - 44 cours Léopold - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.