Déposée le 12 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MGE UPS SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « NOVA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MGE UPS SYSTEMS domicilié(e) 140, avenue Jean Kuntzmann, Zirst – Montbonnot Saint-Martin,38334 SAINT ISMIER Cedex - 38334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 636 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGE UPS SYSTEMS Société par Actions Simplifiée - 140, avenue Jean Kuntzmann, Zirst – Montbonnot Saint-Martin,38334 SAINT ISMIER Cedex - 38334 - France - SIREN 302636303
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509202 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 13 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580933 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, machines à calculer, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs, alimentations électriques sans interruption, onduleurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.
Logiciels, programmes d'ordinateurs pour la gestion des produits énumérés.
Services de maintenance en local ou à travers des voies de communication électroniques, d'installation et de réparation d'appareils électriques, programmes d'ordinateurs.
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