Déposée le 4 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MGC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Boreal by AJS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MGC domicilié(e) Impasse du Vallon - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 175 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGC, M. Michel Gavart domicilié(e) Impasse du Vallon - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.
La marque Boreal by AJS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boreal by AJS est expirée depuis le 4 septembre 2024.
MGC a également déposé les autres marques suivantes : MGC Express
MGC, EURL - Impasse du Vallon - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France - SIREN 420175820
MGC, M. Michel Gavart - Impasse du Vallon - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638374 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700045 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
“ Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateur ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; ”
“ Appareils de locomotion par air, destinés à l'imagerie aérienne ”.
“ Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données. ”
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