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Marques déposées par MGC (Mutuelle générale des cheminots
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MUTUELLE MGC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE MGC
MGC (Mutuelle générale des cheminots), Mutuelle soumise aux dispositions des Livres 1 et 2 du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3847957
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
MUTUELLE MGC de MGC (Mutuelle générale des cheminots

Présentation de la marque MUTUELLE MGC

Déposée le 21 juillet 2011 par MGC (Mutuelle générale des cheminots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE MGC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est MGC (Mutuelle générale des cheminots), Mutuelle soumise aux dispositions des Livres 1 et 2 du Code de la mutualité domicilié(e) 2 et 4 place de l'abbé Georges Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGC (Mutuelle générale des cheminots) domicilié(e) 2 et 4 place de l'abbé Georges Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France.

La marque MUTUELLE MGC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE MGC est expirée depuis le 21 juillet 2021.

MGC (Mutuelle générale des cheminots a également déposé les autres marques suivantes : MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR


MGC (Mutuelle générale des cheminots), Mutuelle soumise aux dispositions des Livres 1 et 2 du Code de la mutualité - 2 et 4 place de l'abbé Georges Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France


MGC (Mutuelle générale des cheminots) - 2 et 4 place de l'abbé Georges Hénocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Papier ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Assurances ; caisses de prévoyance.