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Marques déposées par MGC (Mutuelle générale des cheminots
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MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR
MGC (Mutuelle générale des cheminots), Mutuelle soumise aux dispositions des livres 1 et 2 du Code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3847958
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR de MGC (Mutuelle générale des cheminots

Présentation de la marque MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR

Déposée le 21 juillet 2011 par MGC (Mutuelle générale des cheminots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est MGC (Mutuelle générale des cheminots), Mutuelle soumise aux dispositions des livres 1 et 2 du Code de la mutualité domicilié(e) 2 et 4 place de l'abbé Georges Henocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGC (Mutuelle générale des cheminots) domicilié(e) 2 et 4 place de l'abbé Georges Henocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France.

La marque MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MGC PREVENTION MGC-PREVENTION.FR est expirée depuis le 21 juillet 2021.

MGC (Mutuelle générale des cheminots a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE MGC


MGC (Mutuelle générale des cheminots), Mutuelle soumise aux dispositions des livres 1 et 2 du Code de la mutualité - 2 et 4 place de l'abbé Georges Henocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France


MGC (Mutuelle générale des cheminots) - 2 et 4 place de l'abbé Georges Henocque - 75637 - PARIS Cedex 13 - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Assurances ; caisses de prévoyance.