Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MGA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGA DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. Chesnes la Noirée 13 rue d'Anjou, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2100533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2100533) - France.
La marque AGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGA DISTRIBUTION Société Anonyme - Z.I. Chesnes la Noirée 13 rue d'Anjou, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2100533) - France - SIREN 384187597
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2100533) - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1997 n°2100533 - Publication au BOPI 1997-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67100 - Publication au BOPI 1992-09-08
Des pièces détachées pour automobiles, telles que batteries, balais d'essuie-glaces, plaquettes de freins.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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