Déposée le 9 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASÉO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MG domicilié(e) 6, rue de la Vieille Tour,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 398 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 7, COURS PASTEUR,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque PASÉO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MG - 6, rue de la Vieille Tour,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 378398960
Jacques HORRENBERGER AVOCAT A LA COUR - 7, COURS PASTEUR,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395799 - Publication au BOPI 2004-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Bijouterie ; horlogerie. Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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