Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rucher de Vayres
Numéro de dépôt :
3818947
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Rucher de Vayres
Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MG International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rucher de Vayres »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MG International a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590211 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06