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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MG INTERNATIONAL
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DOMAINE JOYAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JOYAUX
MG INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4029557
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2023
DOMAINE JOYAUX de MG INTERNATIONAL

Présentation de la marque DOMAINE JOYAUX

Déposée le 2 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MG INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE JOYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MG INTERNATIONAL domicilié(e) CHT LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MG INTERNATIONAL, M. gonet FREDERIC domicilié(e) CHT LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DOMAINE JOYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JOYAUX est expirée depuis le 2 septembre 2023.

MG INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AQUASENSOR BY MG INTERNATIONAL , SENSORESPIO , SWIMALERT , E SENSOR , AIR COVER 100 , LINEACOVER , PRECISIO ALARME DE PISCINE , ActiVolume , , MG


MG INTERNATIONAL, SARL - CHT LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


MG INTERNATIONAL, M. gonet FREDERIC - CHT LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.