Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECIPLAN
MG ENTREPRISES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1338962
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque PRECIPLAN

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MG ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MG ENTREPRISES domicilié(e) 32, rue Victor Hugo, 92800 Puteaux, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque PRECIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECIPLAN est expirée depuis le 17 janvier 1996.

MG ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : MGEST , PRECILIA , ROBIX


MG ENTREPRISES, société anonyme - 32, rue Victor Hugo, 92800 Puteaux, - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Programmes d'ordinateurs;logiciels; progiciels de comptabilité.