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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MFTA
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LA MANUFACTURE FRANCAISE M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANUFACTURE FRANCAISE M
MFTA, Sarl

Numéro de dépôt :
4216897
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
LA MANUFACTURE FRANCAISE M de MFTA

Présentation de la marque LA MANUFACTURE FRANCAISE M

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MFTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE FRANCAISE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MFTA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFTA, Mme. STEPHANIE ZOBENBIEHLER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN Cedex - France.

La marque LA MANUFACTURE FRANCAISE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE FRANCAISE M arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

MFTA a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DES EPICES , Les Gris-Gris Déco , Les Cotonnades de Provence , LA MANUFACTURE , LE SAVON DE LA BONNE MERE


MFTA, Sarl - ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN Cedex - France - SIREN 341301901


MFTA, Mme. STEPHANIE ZOBENBIEHLER - ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN Cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.