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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MFTA
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LA MANUFACTURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MANUFACTURE
MFTA, SARL

Numéro de dépôt :
4192920
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA MANUFACTURE de MFTA

Présentation de la marque LA MANUFACTURE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MFTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MFTA domicilié(e) ZI, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFTA, M. SOPHIE DALLEST domicilié(e) ZI, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

MFTA a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DES EPICES , LA MANUFACTURE FRANCAISE M , Les Gris-Gris Déco , Les Cotonnades de Provence , LE SAVON DE LA BONNE MERE


MFTA, SARL - ZI, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN CEDEX - France - SIREN 341301901


MFTA, M. SOPHIE DALLEST - ZI, 10 RUE GUTENBERG - 68804 - THANN CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721851 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).