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Marques déposées par MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES
MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
4464849
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES de MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 46 avenue VILLARCEAU c/o CCI-BFC - 25043 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, Monsieur Christian CUYL domicilié(e) 46 avenue VILLARCEAU c/o CCI-BFC - 25043 - BESANCON - France.

La marque PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DES AUDITS INTERNES CROISES arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.


MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - 46 avenue VILLARCEAU c/o CCI-BFC - 25043 - BESANCON - France


MFQ DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, Monsieur Christian CUYL - 46 avenue VILLARCEAU c/o CCI-BFC - 25043 - BESANCON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.