Déposée le 21 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MFM DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MFM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 413 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MFM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France.
La marque MFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486670 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566930 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, appareils pour la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo ; cassettes audio-vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, jeux vidéo conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision ou sur tout support informatique. Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, revues, catalogues, magazines, brochures, prospectus, livres, articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée parrainage publicitaire. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, téléphoniques, émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique, communication (transmission) sur tous supports multimédia, dont l'Internet. Divertissement ; activités culturelles. Editions de livres, de revues. Productions de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques ; production de film sur bandes vidéo, services de discothèques, divertissements radiophoniques et télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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