Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par MFC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SESSILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est MFC domicilié(e) SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - 49111 - MONTREVAULT-SUR-ÈVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann Yves Plasseraud SAS, Monsieur BENJAMIN FONTAINE domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d’Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque SESSILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESSILE arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.
MFC - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - 49111 - MONTREVAULT-SUR-ÈVRE - France
Ernest Gutmann Yves Plasseraud SAS, Monsieur BENJAMIN FONTAINE - 66 rue de la Chaussée d’Antin - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), portemonnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes ;
Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures (habillement).
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