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Marques déposées par MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans
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MUTUELLE MFBCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE MFBCO
MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans

Numéro de dépôt :
3866883
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
MUTUELLE MFBCO de MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans

Présentation de la marque MUTUELLE MFBCO

Déposée le 13 octobre 2011 par MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE MFBCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans domicilié(e) 25, Rue le Corbusier ZAC de Belle Aire Nord - 17442 - AYTRE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans, Mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité domicilié(e) 25, Rue le Corbusier ZAC de Belle Aire Nord - 17442 - AYTRE cedex - France.

La marque MUTUELLE MFBCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE MFBCO est expirée depuis le 13 octobre 2021.


MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans - 25, Rue le Corbusier ZAC de Belle Aire Nord - 17442 - AYTRE cedex - France


MFBCO Mutuelle de France Bretagne Centre Océans, Mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité - 25, Rue le Corbusier ZAC de Belle Aire Nord - 17442 - AYTRE cedex - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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