Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BCBG BOUCHON POUR CONSERVER LES BOISSONS GAZEUSES
MEZIERE Daniel

Numéro de dépôt :
95553291
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque BCBG BOUCHON POUR CONSERVER LES BOISSONS GAZEUSES

Déposée le 11 janvier 1995 par la société MEZIERE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BCBG BOUCHON POUR CONSERVER LES BOISSONS GAZEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société MEZIERE Daniel domicilié(e) Les Rioults, 14140 PRETREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS En cou rsl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEZIERE Daniel - France.

La marque BCBG BOUCHON POUR CONSERVER LES BOISSONS GAZEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCBG BOUCHON POUR CONSERVER LES BOISSONS GAZEUSES est expirée depuis le 11 janvier 2005.


MEZIERE Daniel - Les Rioults, 14140 PRETREVILLE - France - SIREN En coursl


MEZIERE Daniel - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278293 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Dispositifs de rebouchage de bouteilles de boissons gazeuses (bouchon de liège, bouchon de verre bouchon de bouteilles).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.