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Marques déposées par MÉZIAT BERNARD
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DOMAINE DU PETIT PUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT PUITS
MÉZIAT BERNARD

Numéro de dépôt :
1675671
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT PUITS

Déposée le 18 juin 1991 par MÉZIAT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PETIT PUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MÉZIAT BERNARD, domicilié(e) LE VERDY DOMAINE DU PETIT PUITS, 69115 CHIROUBLES (dossier no 2197207) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEZIAT BERNARD domicilié(e) (dossier no 2197207) - France.

La marque DOMAINE DU PETIT PUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PETIT PUITS est expirée depuis le 18 juin 2011.

MÉZIAT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU POURPRE


MÉZIAT BERNARD - LE VERDY DOMAINE DU PETIT PUITS, 69115 CHIROUBLES (dossier no 2197207) - France


MEZIAT BERNARD - (dossier no 2197207) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2001 n°2197207 - Publication au BOPI 2001-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vins AOC, provenant de l'exploitation exactement désignée: "Domaine du Petit Puits"