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Marques déposées par MEZIAT André et Monique
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DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI
MEZIAT André et Monique

Numéro de dépôt :
98767589
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI

Déposée le 30 décembre 1998 par MEZIAT André et Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est MEZIAT André et Monique, domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André et Monique MEZIAT - France.

La marque DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI est expirée depuis le 30 décembre 2008.


MEZIAT André et Monique - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France


André et Monique MEZIAT - France


Inscription le 11 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360988 - Publication au BOPI 2002-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée - Chiroubles - Fleurie - Morgon Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DU PRESSOIR FLEURI ".