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Marques déposées par monsieur MEZIANI Smail
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PAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAT
M. MEZIANI Smail

Numéro de dépôt :
4211397
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2025
PAT de MEZIANI Smail

Présentation de la marque PAT

Déposée le 21 septembre 2015 par monsieur MEZIANI Smail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur MEZIANI Smail domicilié(e) 44, Avenue de la Paix - 54510 - TOMBLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

MEZIANI Smail a également déposé les autres marques suivantes : PAOT TECHNOLOGIES


M. MEZIANI Smail - 44, Avenue de la Paix - 54510 - TOMBLAINE - France


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Logiciel ; équipements de traitement de données et ordinateurs ; bases de données et serveurs d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques d'enregistrement ; appareils de mesure du stress oxydatif (non à usage médical) ; instruments scientifiques permettant de la détermination du stress oxydatif ; appareils et instruments de détermination du stress oxydatif munis d'un logiciel ;

Appareils et dispositif médical permettant la détermination de la balance des oxydants et antioxydants ; appareils électriques de mesure des oxydants et antioxydants à usage médical.