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Marques déposées par l'association loi 1901 Mezenc-Gerbier
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La Trace des Hommes d'En Haut
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Trace des Hommes d'En Haut
Association Mezenc-Gerbier, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3240302
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2023
La Trace des Hommes d\'En Haut de Mezenc-Gerbier

Présentation de la marque La Trace des Hommes d'En Haut

Déposée le 29 juillet 2003 par l'association loi 1901 Mezenc-Gerbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Trace des Hommes d'En Haut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Mezenc-Gerbier domicilié(e) Le Village - 07310 - SAINT-CLEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 216 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Mezenc-Gerbier, c/ Catherine MATHIEU domicilié(e) lieu dit Bigorre - 43550 - SAINT-FRONT - France.

La marque La Trace des Hommes d'En Haut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Trace des Hommes d'En Haut est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Mezenc-Gerbier a également déposé les autres marques suivantes : Club International des Pays Sources de Grands Fleuves , CERCLE INTERNATIONAL DES SOURCES DE GRANDS FLEUVES


Association Mezenc-Gerbier, Association loi 1901 - Le Village - 07310 - SAINT-CLEMENT - France - SIREN 404216319


Association Mezenc-Gerbier, c/ Catherine MATHIEU - lieu dit Bigorre - 43550 - SAINT-FRONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2533084 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-19

– activité sportive et culturelle reliant deux départements : la Haute-Loire (Auvergne) et l'Ardèche (Rhône-Alpes) pour mieux connaître le massif du Mézenc. – organisation d'un week-end de randonnée accompagnée, ponctuée d'interventions artistiques (à l'exception du transport et de l'hébergement).