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Marques déposées par l'association loi 1901 MEZENC-GERBIER
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Club International des Pays Sources de Grands Fleuves
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club International des Pays Sources de Grands Fleuves
Association MEZENC-GERBIER Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3120747
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011

Présentation de la marque Club International des Pays Sources de Grands Fleuves

Déposée le 7 septembre 2001 par l'association loi 1901 MEZENC-GERBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club International des Pays Sources de Grands Fleuves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 MEZENC-GERBIER domicilié(e) Mairie, 07310 SAINT-CLEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 216 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CUOQ, Président - France.

La marque Club International des Pays Sources de Grands Fleuves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club International des Pays Sources de Grands Fleuves est expirée depuis le 7 septembre 2011.

MEZENC-GERBIER a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE INTERNATIONAL DES SOURCES DE GRANDS FLEUVES , La Trace des Hommes d'En Haut


Association MEZENC-GERBIER Association loi 1901 - Mairie, 07310 SAINT-CLEMENT - France - SIREN 404216319


Bernard CUOQ, Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

"Organisation et conduite d'une fête du fois gras et du Mézenc. Organisation de voyage ouvert aux éleveurs, associations, élus, des pays du club dans le nouveau pays de l'année, à l'occasion d'un événement fort de sa communauté. Organisation et conduite de colloques à savoir : rencontres/débats (sur une journée ou deux jours durant l'automne ou l'hiver) organisé dans un des pays membres. Location de films. Prêts d'ouvrages. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service d'édition d'un bulletin de liaison. Création (conception) et gestion d'un site Internet.".

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.