Déposée le 17 avril 2003 par MEZARD VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MEDLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est MEZARD VINCENT, MARIE, XAVIER domicilié(e) 4, CHEMIN DU CALABERT,69130 ECULLY - 69130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEZARD VINCENT domicilié(e) 4, CHEMIN DU CALABERT,69130 ECULLY - 69130 - France.
La marque MEDLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDLY est expirée depuis le 17 avril 2013.
MEZARD VINCENT, MARIE, XAVIER - 4, CHEMIN DU CALABERT,69130 ECULLY - 69130 - France
MEZARD VINCENT - 4, CHEMIN DU CALABERT,69130 ECULLY - 69130 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Inscription le 29 janvier 2004 - Concession de licence n°385873 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421111 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription le 25 mars 2004 - retrait partiel n°389249 - Publication au BOPI 2004-03-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Matériel et équipement médical, en particulier produits pharmaceutiques à usage médical, à l'exception des produits capillaires ; produits hygiéniques à usage médical, à l'exception des produits capillaires. Appareils et instruments scientifiques, électriques (caméras vidéo, densitomètres, appareils pour l'analyse des gaz, imprimantes, lampes optiques, magnétoscopes, moniteurs, piles électriques), photographiques, optiques, reproduction du son et des images, destinés à être utilisés dans le domaine médical. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux. Services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'information par catalogue électronique sur réseau Internet ; tous ces services ayant trait au domaine des dispositifs médicaux pour le diagnostic et la chirurgie, aux domaines de l'imagerie médicale, de la radiologie, de la médecine nucléaire et de l'I.R.M.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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