Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITH MEZARD
Madame MEZARD Edith née MARSEILLE

Numéro de dépôt :
92429949
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque EDITH MEZARD

Déposée le 31 juillet 1992 par madame MEZARD Edith née MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDITH MEZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est madame MEZARD Edith née MARSEILLE domicilié(e) chateau de l'Ange, 84220 LUMIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MEZARD Edith - France.

La marque EDITH MEZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITH MEZARD est expirée depuis le 31 juillet 2002.


Madame MEZARD Edith née MARSEILLE - chateau de l'Ange, 84220 LUMIERES - France


Madame MEZARD Edith - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies avec ou sans encadrements, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles - Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.