Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMBULANCE MOTHAISE
Numéro de dépôt :
1528281
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
07/04/1997
Présentation de la marque AMBULANCE MOTHAISE
Déposée le 7 avril 1987 par MEZA Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AMBULANCE MOTHAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMBULANCE MOTHAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCE MOTHAISE est expirée depuis le 7 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42