Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLAQUA
MEYSSOL S.A.

Numéro de dépôt :
1129094
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque BELLAQUA

Déposée le 14 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) MEYSSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « BELLAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEYSSOL domicilié(e) (Sté Ame), 11 Chemin des Rivières 69370 SAINT-DIDIER-AUMONT-D'OR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque BELLAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELLAQUA est expirée depuis le 14 mars 1990.

MEYSSOL a également déposé les autres marques suivantes : MESYL , MEYSSOL , MESOPON


MEYSSOL S.A. - (Sté Ame), 11 Chemin des Rivières 69370 SAINT-DIDIER-AUMONT-D'OR. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Inscription le 17 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200365 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200364 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription - Changement d'adresse n°42044 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10765 - Publication au BOPI

Produits chimiques.