Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIMES
MEYS Gérard

Numéro de dépôt :
3259705
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
MILLESIMES de MEYS Gérard

Présentation de la marque MILLESIMES

Déposée le 27 novembre 2003 par MEYS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLESIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est MEYS Gérard domicilié(e) 10 Rue Saint-Florentin,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque MILLESIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIMES est expirée depuis le 27 novembre 2013.

MEYS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCTIONS GERARD MEYS


MEYS Gérard - 10 Rue Saint-Florentin,75001 PARIS - 75001 - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 14 avril 2004 - retrait partiel n°390828 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 24 mai 2004 - retrait partiel n°393070 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 2 août 2004 - Concession de licence n°396787 - Publication au BOPI 2004-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Disques acoustiques, disques vidéo, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo et audio, disques-compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques magnétiques, supports de données optiques ou de données magnétiques, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores ou d'enregistrement magnétiques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Papier, carton, articles de papeterie, produits de l'imprimerie, photographies, matériel pour les artistes, affiches, albums, revues, publications, livres, prospectus, brochures, catalogues, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, cartes de vœux musicales, chansonniers, étiquettes non en tissu, représentations graphiques, reproductions graphiques, images, impressions, imprimés, pochettes de disques en papier ou en carton, pellicules en matière plastique pour l'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles, miel ; sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, agences de presse et d'informations (nouvelles). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films ; services de composition musicale ; divertissement radiophonique ou télévisé ; location d'enregistrements sonores ; publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de spectacles (services d'imprésarios), représentations théâtrales, production de spectacles ; représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, enregistrement phonographique, production de disques et d'enregistrements sonores, publication d'œuvres musicales et d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.