Marque expirée - Marque en non vigueur

Tonnellerie du Rhône CHATEAUNEUF BOURGOGNE CHATEAU
SARL MEYRIEUX, SARL

Numéro de dépôt :
3688545
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
Tonnellerie du Rhône CHATEAUNEUF BOURGOGNE CHATEAU de MEYRIEUX

Présentation de la marque Tonnellerie du Rhône CHATEAUNEUF BOURGOGNE CHATEAU

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEYRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tonnellerie du Rhône CHATEAUNEUF BOURGOGNE CHATEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEYRIEUX domicilié(e) 17 RUE DE MAREY - 21700 - VILLERS LA FAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 159 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MEYRIEUX domicilié(e) 17 RUE DE MAREY - 21700 - VILLERS LA FAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tonnellerie du Rhône CHATEAUNEUF BOURGOGNE CHATEAU est expirée depuis le 2 novembre 2019.


SARL MEYRIEUX, SARL - 17 RUE DE MAREY - 21700 - VILLERS LA FAYE - France - SIREN 311159784


SARL MEYRIEUX - 17 RUE DE MAREY - 21700 - VILLERS LA FAYE - France


Republication pour erratum - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage.