CHATEAU CAP LEON
Présentation de la marque CHATEAU CAP LEON
Déposée le 16 septembre 1999 par la société MEYRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAP LEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CAP LEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAP LEON est expirée depuis le 16 septembre 2009.
MEYRE Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44