Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA LEVRATIERE
MEYRAN André

Numéro de dépôt :
3153725
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/03/2022
DOMAINE DE LA LEVRATIERE de MEYRAN André

Présentation de la marque DOMAINE DE LA LEVRATIERE

Déposée le 15 mars 2002 par MEYRAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE LA LEVRATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est MEYRAN André domicilié(e) Les Presles - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme MEYRAN André domicilié(e) Les Presles - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA LEVRATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA LEVRATIERE est expirée depuis le 15 mars 2022.

MEYRAN André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VIGNOBLE ST VINCENT


MEYRAN André - Les Presles - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Mr et Mme MEYRAN André - Les Presles - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495555 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée du domaine de la levratière.