Déposée le 26 juillet 1991 par monsieur MEYNIER Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAFFOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur MEYNIER Claude domicilié(e) 9 ter avenue de la Madeleine, 92700 COLOMBESMonsieur TARRADE Jean-Luc,172 Boulevard Bineau, 92200 NEUILLY - France.
La marque GRAFFOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MEYNIER Claude - 9 ter avenue de la Madeleine, 92700 COLOMBESMonsieur TARRADE Jean-Luc,172 Boulevard Bineau, 92200 NEUILLY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325392 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325391 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 11 février 1997 - Changement de dénomination n°233521 - Publication au BOPI 1997-02-11
Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176101 - Publication au BOPI 1994-09-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels ou artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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