Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINETAGE
MEYNIEL Louis Robert Bernard

Numéro de dépôt :
95578224
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque VINETAGE

Déposée le 29 juin 1995 par MEYNIEL Louis Robert Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINETAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est MEYNIEL Louis Robert Bernard, domicilié(e) 25 rue de Poitou, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis MEYNIEL - France.

La marque VINETAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINETAGE est expirée depuis le 29 juin 2005.

MEYNIEL Louis Robert Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AVINTAGES , LA FRANCE AU COEUR


MEYNIEL Louis Robert Bernard - 25 rue de Poitou, 75003 PARIS - France


Louis MEYNIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

- Meubles et plateaux de présentation et rangement - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine à savoir casiers, plateaux et autres rangements destinés aux bouteilles de vins

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.