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Marques déposées par MEYNIEL FRANCOIS
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CAPITALBUM S.Y.S.T.E.M.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITALBUM S.Y.S.T.E.M.
MEYNIEL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
97702009
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2017

Présentation de la marque CAPITALBUM S.Y.S.T.E.M.

Déposée le 24 octobre 1997 par MEYNIEL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALBUM S.Y.S.T.E.M. »

Le déposant est MEYNIEL FRANCOIS domicilié(e) 15 RUE DES FRERES ROBIN,78530 BUC (dossier no 2353263) - 78530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS MEYNIEL domicilié(e) 15 RUE DES FRERES ROBIN,78530 BUC (dossier no 2353263) - 78530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITALBUM S.Y.S.T.E.M. est expirée depuis le 24 octobre 2017.


MEYNIEL FRANCOIS - 15 RUE DES FRERES ROBIN,78530 BUC (dossier no 2353263) - 78530 - France


FRANCOIS MEYNIEL - 15 RUE DES FRERES ROBIN,78530 BUC (dossier no 2353263) - 78530 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353263 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles.