Marque expirée - Marque en non vigueur

DigitAll Disc
MEYNIAC SYLVAIN
BAQUET Dimitri

Numéro de dépôt :
3382252
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2015
DigitAll Disc de MEYNIAC SYLVAIN

Présentation de la marque DigitAll Disc

Déposée le 27 septembre 2005 par MEYNIAC SYLVAIN et BAQUET Dimitri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DigitAll Disc »

Les déposants sont MEYNIAC SYLVAIN domicilié(e) 12 BIS VILLAGAUDELET,75011 PARIS - 75011 - France et BAQUET Dimitri domicilié(e) 214 BIS RUE PIERRE BROSSOLETTE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain MEYNIAC domicilié(e) 12 bis villa gaudelet,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DigitAll Disc est expirée depuis le 27 septembre 2015.

MEYNIAC SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : DigitAll Major , LU ET APPROUVÉ


MEYNIAC SYLVAIN - 12 BIS VILLAGAUDELET,75011 PARIS - 75011 - France

BAQUET Dimitri - 214 BIS RUE PIERRE BROSSOLETTE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France


Sylvain MEYNIAC - 12 bis villa gaudelet,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464838 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques ou optiques, magnétiques et/ou numériques, disquettes souples.

Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'information. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Education, formation, divertissements activités culturelles, musicales production de films sur bandes vidéos – productions d'enregistrements sonores. Production de spectacles.