Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE
M. Meynet (Claude)

Numéro de dépôt :
967360
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAUDE

Déposée le 30 septembre 1976 par monsieur Meynet (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Meynet (Claude domicilié(e) 9, avenue de la République, Annemasse (Haute-Savoie). - France.

La marque CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLAUDE est expirée depuis le 30 septembre 1986.


M. Meynet (Claude) - 9, avenue de la République, Annemasse (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

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