Déposée le 2 octobre 2013 par monsieur MEYNET ALBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ART'S WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur MEYNET ALBAN domicilié(e) 30 RUE ALBERT MAIGNAN - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ASSOCIES DU MAINE, M. BOLLENGIER STRAGIER BRUNO domicilié(e) ZA DU CHAMP FLEURI, 2 RUE DE LA COULEE - 72190 - SAINT PAVACE - France.
La marque ART'S WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MEYNET ALBAN - 30 RUE ALBERT MAIGNAN - 72000 - LE MANS - France
JURISTES ASSOCIES DU MAINE, M. BOLLENGIER STRAGIER BRUNO - ZA DU CHAMP FLEURI, 2 RUE DE LA COULEE - 72190 - SAINT PAVACE - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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