Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA NORMANDINE
Numéro de dépôt :
1111339
Date de dépôt :
26/09/1979
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU LA NORMANDINE
Déposée le 26 septembre 1979 par MEYNARD Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA NORMANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA NORMANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA NORMANDINE est expirée depuis le 26 septembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019