Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIMAL.D
Meynard Luc

Numéro de dépôt :
3116740
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2011
DECIMAL.D de Meynard Luc

Présentation de la marque DECIMAL.D

Déposée le 9 août 2001 par Meynard Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIMAL.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est Meynard Luc, domicilié(e) Résidence Celleneuve 196 rue des Escarceliers, 34080 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meynard Luc - France.

La marque DECIMAL.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIMAL.D est expirée depuis le 9 août 2011.

Meynard Luc a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DES MOURGUETTES


Meynard Luc - Résidence Celleneuve 196 rue des Escarceliers, 34080 MONTPELLIER - France


Meynard Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, aéronautiques, électriques, (à savoir interrupteurs et contacts électriques, électromécaniques, électro-magnétiques et électro-lumineux optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours, (sauvetages, boîtes noires) , et d'enseignement, reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique optique ou sensitif, disques acoustiques ou visuels. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer. Jeux, jouets, et particulièrement jeux de société et éducatifs, jeux de fête, y compris jeux télévisés et radiophoniques, articles de gymnastique ou de sport, (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , particulièrement pour leurs secteurs mesure, mécanique, ou développement des performances, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Éditions de livres, de revue, production de spectacles, d'animations culturelles, d'émissions de radio ou de télévision, de films. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.