Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES ALLANTS
Numéro de dépôt :
1306445
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1995
Présentation de la marque DOMAINE DES ALLANTS
Déposée le 18 avril 1985 par monsieur MEYNARD Christian - "Les Allants" Saint Vivien de Blaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES ALLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES ALLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ALLANTS est expirée depuis le 18 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38